1. Éditeur du Site

• Nom de l’entreprise : OHVALE FRANCE
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Adresse du siège social : Bâtiment 21, 8 Rue de la Marjolaine, 13770 Venelles, France
• Numéro SIRET : 932 387 913 00019

2. Directeur de la Publication

• Nom : Freddy Roger FORAY
• Fonction : Président

3. Hébergement du Site

• Hébergeur : PlanetHoster
• Site web : https://www.planethoster.com

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site https://ohvale-france.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de OHVALE FRANCE, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de OHVALE FRANCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données Personnelles

OHVALE FRANCE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://ohvale-france.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

6. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. OHVALE FRANCE ne pourra être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, ou de la présence de virus sur son site.

7. Liens Hypertextes

Le site https://ohvale-france.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. OHVALE FRANCE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit Applicable

Le présent site et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de litige, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

9. Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous laisser un message à l’adresse suivante : contact@ohvale-france.fr .